Lexique CSE
Découvrez notre lexique complet pour les Comités Sociaux et Economiques (CSE).
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A
Accord collectif d'entreprise
Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Annualisation des heures de délégation
Attributions environnementales du CSE
Avantages salariés
Ayant-droit
B
Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
Billetterie CSE
Budget de fonctionnement
Budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Budgets du CSE
C
Carence
Carte cadeau multi-enseignes
Collège électoral
Comité Social et Économique (CSE)
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Comité d'entreprise (CE)
Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
Communication du CSE
Comptabilité du CSE
Compte pro CSE
Compte-rendu de réunion CSE
D
Droit d'alerte
Droit à l'information
Délit d'entrave
E
Elections du CSE
Elu.e CSE
Expertise CSE
F
Formation en santé, sécurité et conditions de travail
Formation économique et sociale
H
Heures de délégation
I
Inspecteur du travail
L
Liste électorale
Logiciel de gestion
M
Mandat
Mutualisation des heures de délégation
N
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
O
Ordonnances Macron
Ordre du jour de réunion CSE
P
PV de carence
PV de réunion CSE
Permanence
Plateforme d'avantages salariés
Première réunion du CSE
Procédure d'information-consultation
Protocole d'accord pré-électoral (PAP)
Président du CSE
Q
Qualité de vie au travail (QVT)
Quorum
R
Règlement intérieur du CSE
Référent harcèlement sexuel
Réunions ordinaires du CSE
S
Secrétaire du CSE
Subvention Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Suppléant
T
Titulaire
Transfert de budget
Trésorier du CSE
U
URSSAF
V
Vote par correspondance
Vote physique
Vote électronique
Soyez tranquille pour accomplir vos missions
Parce qu’il nous tient à coeur de vous accompagner pour faciliter votre mandat.
